• Menu
  • Contenu
  • Agenda
  • Contacter la mairie
  • Connexion webmaster
Commune d'Emalleville
Emalleville (27930)
Fermer
  • Le village
    • Compte-rendu des réunions de conseil municipal 2021
  • Mairie
    • Actualités
    • Contacter la mairie
  • Pratique
    • Agenda
    • Services publics
Menu
Accueil
Pratique
Services publics

Services publics

  • Email
  • Facebook
  • Twitter
  • Imprimer
<< Index du guide
  • Travail
  • Santé, sécurité et conditions de travail
  • Maladie ou accident du travail dans la fonction publique

Maladie ou accident du travail dans la fonction publique

Questions ? Réponses !
  • Le jour de carence pour maladie existe-t-il encore ?
  • Que se passe-t-il en cas de maladie pendant les congés annuels ?
  • Un fonctionnaire peut-il bénéficier d'un temps partiel thérapeutique ?
  • Un contractuel peut-il bénéficier d'un temps partiel thérapeutique ?
  • Arrêt maladie d'un fonctionnaire : en quoi consiste l'indemnité différentielle ?
  • Un agent public perd-il les congés non pris pour cause de maladie ?
  • Maladie ou inaptitude d'un fonctionnaire stagiaire : quelles conséquences ?
  • Que sont le comité médical et la commission de réforme ?
Source www.service-public.fr
Commune d'Emalleville

Mairie

15 rue des Noyers
27930 EMALLEVILLE

Liens utiles

  • Site d'Évreux Portes de Normandie
  • Contacter la mairie
  • Services publics
  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité
  • Plan du site